Geleit

Traduction proposée : droit d’escorte

Traductions alternatives : escorte ; sauf conduit ; droit de conduit

Définition : Répandu sous différentes formes dans l’ensemble du monde moderne, le droit d’escorte a acquis dans le Saint-Empire une importance singulière, étroitement liée à la territorialité complexe de cette région. Il s’agit d’abord d’une pratique, celle d’escorter les marchands et les personnes de qualité pour les protéger et pour leur rendre honneur. Pourtant, à l’époque moderne, cette pratique devient pour les seigneurs territoriaux surtout un moyen d’affirmer leurs prérogatives territoriales. L’exercice du droit régalien d’escorte était particulièrement important quand plusieurs seigneurs contestaient entre eux le contrôle d’un même espace. Le relais des escortes devenait ainsi une occasion importante pour établir, contester et négocier la frontière.

Souvent, les seigneurs territoriaux n’adjoignaient pas d’escorte armée aux voyageurs communs et leur donnaient leur sauf conduit sous forme d’un papier. Ainsi, les marchands qui se rendaient vers les grandes foires recevaient des lettres de sauf conduit leur assurant la protection du seigneur et l’indemnisation pour tous les dommages subis dans le territoire de ce dernier. En pratique, pourtant, peu de seigneurs se montraient disposés à payer ces indemnisations et ils utilisaient les lettres et billets de sauf-conduit plutôt comme de simples quittances pour contrôler le paiement des droits de douane et canaliser la circulation des biens. On donnait des lettres de sauf-conduit aussi aux juifs, aux débiteurs insolvables et aux personnes accusées par un tribunal. Des lettres de sauf-conduit étaient également délivrées aux envoyés et aux représentants d’états étrangers, surtout quand ceux-ci étaient en conflit ou quand les représentants exerçaient des actes relevant de la supériorité territoriale, tels que le transport de prisonniers.

Le droit d’escorte est aussi un concept abstrait sous lequel les juristes du 17e siècle essayaient de systématiser les phénomènes hétérogènes désignés par le mot Geleit. Ils produisirent ainsi une riche littérature théorisant l’emprise des seigneurs territoriaux sur les mouvements des biens et des personnes à travers les territoires. Dans le Saint-Empire, le jus conducendi devint ainsi un lieu intellectuel pour les débats et les controverses sur la nature juridique des voies publiques, sur la fonction protectrice du seigneur territorial et sur la liberté de circulation à travers les territoires.

Problèmes de traduction : Pour satisfaire aux multiples significations de ce concept (Geleit, Geleitrecht, Geleitregal, Geleitherrlichkeit), nous proposons de le traduire par « droit d’escorte ». Si l’accent est mis sur l’escorte physique ou sur la protection (abstraite ou matérialisée dans la lettre) « escorte » et « sauf-conduit » sont également possibles. « Droit de conduit » est envisageable comme alternative à « droit d’escorte ».

LS